La décision de la HACA contre Al Jazira serait-elle confidentielle?


Comme vous le savez, la Haute autorité de la communication audiovisuelle (HACA), instituée par dahir (1), est chargée par la loi n° 77-03 relative à la communication audiovisuelle de la régulation du secteur de la communication audiovisuelle. Ceci englobe bien évidemment la télévision, et pas seulement les chaînes émettant sur le réseau terrestre, qu’il soit analogique ou numérique.

En quoi Al Jazira, qui émet sur le satellite, est-elle concernée, me diriez-vous? Je vous renvoie aux articles 13 et 14 de la loi n° 77-03:

Article 13
Font l’objet d’une licence, dans les formes fixées par le présent titre, l’établissement et/ou l’exploitation de réseaux pour la diffusion des services de communication audiovisuelle, notamment par :
· voie hertzienne terrestre ;
· satellite ;
· réseaux câblés de distribution des services de communication audiovisuelle ;
· et par tout autre mode technique.

Article 14
Font l’objet d’une autorisation, dans les formes fixées par le présent titre :

· la diffusion d’émission audiovisuelle par des organisateurs de manifestations d’une durée limitée et d’intérêt culturel, commercial ou social, tels que les festivals, les foires et salons commerciaux, les manifestations d’appel à la générosité publique ;
· l’établissement et l’exploitation à titre expérimental de réseaux de communication audiovisuelle ;
· la distribution par des opérateurs n’ayant pas leur siège sur le territoire national de services audiovisuels à accès conditionnel par satellite.

C’est dans ce cadre qu’Al Jazira a demandé et obtenu une autorisation pour émettre une émission quotidienne d’informations sur le Maghreb à partir de son bureau de Rabat. Par décision du 6 mai 2008, la HACA a suspendu cette autorisation.

Théoriquement, cette autorisation doit être rendue publique:

Article 38

L’attribution d’une licence ou d’une autorisation fait l’objet d’un rapport rendu public par la Haute Autorité.

La décision d’attribution de la licence et le cahier des charges y afférent ou la décision d’attribution de l’autorisation sont publiés au «Bulletin officiel».

Le retrait d’une autorisation doit être motivé:

Article 41

La décision de non renouvellement et/ou du retrait doit être motivée.

Elle ne donne lieu à aucun dédommagement lorsqu’elle est la conséquence d’une violation grave des dispositions de la présente loi et des prescriptions du cahier des charges.

L’inobservation du délai de démantèlement entraîne la confiscation du réseau au profit de l’Etat et, le cas échéant, sa vente aux enchères publiques.

La procédure de retrait d’une autorisation lorsque le bénéficiaire ne respecte pas ses obligations est encadré tant par la loi n°77-03 que par le dahir instituant la HACA:

Article 43 (loi n° 77-03)

Lorsque le titulaire d’une licence ou d’une autorisation ne respecte pas les conditions qui lui sont imposées par les textes législatifs et réglementaires et par les termes de son cahier des charges, la Haute Autorité met en oeuvre les dispositions des articles 16 et 17 du dahir n°1-02-212 du 22 joumada II 1423 (31 août 2002) portant création de la Haute Autorité.

Article 16 du dahir n°1-02-212 du 22 joumada II 1423 (31 août 2002) portant création de la Haute Autorité :
Lorsque, à l’occasion de l’exercice de sa fonction habituelle de contrôle ou à la suite d’une enquête effectuée à la demande du président du conseil supérieur de la communication, il est porté à la connaissance du directeur général des faits constitutifs d’une infraction aux lois et règlements en vigueur, notamment des pratiques contraires à la loi, aux bonnes moeurs, au respect dû à la personne humaine et à sa dignité, à la protection de l’enfance et de l’adolescence, aux codes de déontologie et à l’éthique professionnelle ou d’une violation des cahiers de charges par les titulaires d’une autorisation, le directeur général en informe immédiatement le président du conseil supérieur de la communication qui, après délibération du conseil, décide des suites à donner et, notamment, autorise le directeur général à agir en justice au nom de la Haute Autorité et à saisir les autorités administratives, judiciaires et professionnelles compétentes.

Titre III : Sanctions

Article 17 du dahir n°1-02-212 du 22 joumada II 1423 (31 août 2002) portant création de la Haute Autorité:
Lorsque le titulaire d’une licence d’établissement et d’exploitation ne respecte pas les conditions qui lui sont imposées par les textes législatifs et réglementaires ou le contenu de sa licence, le directeur général de la communication audiovisuelle le met en demeure de mettre fin à l’infraction relevée, dans un délai maximum de trente jours.

Si le titulaire ne se conforme pas à la mise en demeure qui lui a été adressée et que l’infraction se poursuit, le directeur général de la communication audiovisuelle en rend compte au conseil supérieur de la communication audiovisuelle, qui, après en avoir délibéré, peut décider :

– d’adresser un avertissement à l’entreprise concernée. Le conseil peut décider que cet avertissement sera publié au Bulletin officiel et/ou obligatoirement diffusé sur les canaux de l’entreprise ;
– de mettre en oeuvre les sanctions prévues par le cahier de charges ;
– de transmettre le dossier de l’infraction à l’autorité compétente pour suspendre, temporairement ou définitivement, l’autorisation délivrée ;
– de saisir l’autorité judiciaire ou professionnelle compétente pour sanctionner l’infraction constatée

En cas d’atteinte aux prescriptions exigées par la défense nationale et la sécurité publique, et lorsque l’infraction est constatée par les contrôleurs de la Haute Autorité, le président du conseil supérieur de la communication audiovisuelle est habilité, par décision motivée, après en avoir informé le directeur de l’Agence nationale de réglementation des télécommunications et l’autorité gouvernementale compétente, à suspendre, sans délai, la licence d’exploitation de l’entreprise éditrice des services.

(…)

Les sanctions ne sont prononcées que lorsque les griefs retenus contre l’intéressé lui ont été notifiés et qu’il a été à même de consulter le dossier et de présenter ses justifications écrites ou verbales, sauf ce qui est prévu à l’alinéa précédent du présent article.

S’il faut en croire Reporters sans Frontières et l’IFEX, qui n’ont pas été démenti par Al Jazira, le retrait à été fait sans mise en demeure:

Le 6 mai 2008, le bureau d’Al-Jazira a reçu un fax de l’Agence nationale de régulation des télécoms (ANRT) résiliant l’autorisation d’utilisation de la fréquence de la chaîne. Les autorités marocaines ont décidé d’interdire la diffusion depuis Rabat du journal d’information sur l’actualité des pays du Maghreb, prétextant des « problèmes techniques et juridiques ».

Al-Jazira a commencé la diffusion de son journal sur le Maghreb le 17 novembre 2006. La chaîne qui possédait déjà un bureau à Rabat avait dû se conformer aux régulations marocaines. « Nous avons déposé un dossier complet auprès de la Haute Autorité de la communication audiovisuelle (HACA, publique) en présentant, entre autres, notre registre de commerce, notre patente, le cahier des charges ainsi que la charte de la chaîne. Mais le dossier a été gelé et nous avons commencé à travailler avec des autorisations provisoires renouvelables tous les trois mois. L’ensemble de notre matériel avait été approuvé par l’ANRT », a déclaré à Reporters sans frontières Hassan Rachidi, responsable du bureau d’Al-Jazira à Rabat. L’autorisation dont dispose actuellement la chaîne est valable jusqu’au 13 juin.

Quelques remarques:
1- Les dispositions du dahir font tantôt référence aux licences et tantôt aux autorisations, notions différentes selon la loi. Il faut sans doute en déduire que le régime des licences et des autorisations est soumis à la même procédure en matière de sanctions, et donc de retrait.
2- Rien n’indique qu’Al Jazira ait été mise en demeure préalablement au retrait, ainsi que l’exige l’article 17 du dahir.
3- Aucune trace sur la site de la HACA de l’autorisation dont a bénéficié le bureau marocain d’Al Jazira, ce qui est bien évidemment contraire à l’article 38 de la loi n° 77-03.
4- A plus forte raison, aucune trace non plus de la décision de retrait, ni dans le BO, ni sur le site de la HACA.

Bon, je comprends bien que toute une catégorie des décideurs voue une haine bien compréhensible pour Al Jazira, qui n’est pas vraiment en odeur de sainteté, que ce soit au Maroc, aux Etats-Unis ou en Israël. Mais est-qu’ils ne pourraient pas au moins faire semblant de respecter les textes? Comme le dirait Hillary Clinton: « you guys couldn’t even run over a kitten and make it look like an accident« …

Pour couronner le tout, le président du Syndicat national de la presse marocaine (SNPM), Younes Moujahid, réputé proche de l’USFP, a jugé bon de donner un coup de main aux autorités, qui en avaient bien besoin:

« Al Jazira n’est pas une chaîne sacrée« . C’est ainsi que le Secrétaire général du Syndicat National de la Presse Marocaine (SNPM) Younès Moujahid a jugé la chaine qatari dans une interview accordée à l’hebdomadaire “Al Ayyam”.

Le même responsable estime que “certains, au sein même de la chaîne, critiquent sa ligne éditoriale ainsi que certains de ses parti-pris dans la couverture d’événements non seulement concernant le Maroc, mais aussi d’autres pays”.

D’autres pays? C’est vrai: les Etats-Unis et Israël notamment, qui s’en plaignent.

Moujahid a en outre déclaré:

Il s’agit selon lui notamment du manque de clarté de la chaîne dans le traitement de l’information. Et pour exemple, il a, à cet égard, cité, les allégations d’Al Jazira sur de prétendus morts à Sidi Ifni et son traitement du démenti des autorités. “il est d’usage que les médias, en général, rectifient les erreurs commises dans leurs journaux d’information”, tranche M. Moujahid. En effet la chaîne n’a pas démenti ces propos jusqu’à ce jour.

Mais le vrai reproche de Younes Moujahid est idéologique:

“Nul n’ignore que la chaîne Al Jazira a une orientation idéologique proche du fondamentalisme, qu’elle privilégie une partie sur l’autre et qu’elle n’est pas souvent objective”.

Ca se discute, comme dirait l’autre: si Al Jazira transmet l’émission de Qaradhaoui, elle a également fait une star internationale de l’athée militante et un tantinet islamophobeWafa Sultan. Ce n’est pas sur 2M ou la RTM qu’on trouverait un tel éventail d’opinions…

Au fait, Younès, certains critiquent également la ligne éditoriale et les parti-pris de 2M et de la RTM, qui ont une orientation idéologique proche du Palais, qui privilégient une partie sur l’autre et qui ne sont pas souvent objectives – mais ces deux chaînes ont, semble-t-il, toujours leur licence en règle…

(1) Si vous ne savez pas ce qu’est un dahir, voir ici.

8 Réponses

  1. « D’autres pays? C’est vrai: les Etats-Unis et Israël notamment, qui s’en plaignent. »
    Je ne sais pas si c’est un oubli ou une omission de ta part mais la liste des pays arabes qui ne sont pas contents de cette chaine est assez longue. A titre d’exemple, l’Egypte et l’Arabie Saoudite. Chacun d’eux à ses raisons.

    Concernant le litige qui oppose les autorités marocaines à cette chaine, il s’avère, comme d’hab, que celles-ci sont incapables de gérer les affaires qu’elles jugent « sensibles » avec un minimum de tact.

    Puisque les autorités marocaines ne voulaient/veulent plus de cette chaine au Maroc, elles auraient mieux fait de s’inspirer de la phrase de Hillary Clinton que tu as citée « “you guys couldn’t even run over a kitten and make it look like an accident“ » et avec l’appui de la loi !

  2. Il me semble, si j’ai bien suivi cette affaire, qu’Al Jazeera n’a pas été autorisée par la HACA mais par une simple décision du Ministère de la communication. Ceci est du au fait qu’il s’agissait d’une émission produite au Maroc mais diffusée à partir de ses Studios de Doha. Il a suffit aux autorités de révoquer l’accréditation de son chef de bureau au Maroc (par le même Ministère), de le poursuivre en justice et d’annuler l’autorisation de tourner l’émission au Maroc..l’arbitraire y est, mais la procédure plus souple car ne nécessitant pas de décision de la HACA..wallaho aalam

  3. une marocaine: la plupart des pays arabes, y compris l’Algérie, ont eu qqchose à reprocher à Al Jazira…

    Ce qui est désolant c’est que les autorités marocaines pourraient, avec un minimum d’effort, prendre des décisions irréprochable du point de vue du droit interne, ce qui serait déjà un bon point de départ.

    Moul: tu confonds la question de l’autorisation d’émission d’Al Jazira et l’accréditation de Hassan Rachidi, son chef de burau, ce qui est une autre histoire, liée aux émeutes d’Ifni (le prétexte). L’autorisation d’émission est délivrée par la HACA, l’accréditation par le ministère de la communication.

  4. @ibnkafka
    A vérifier, mais j’ai entendu la même chose que Moul. Que l’autorisation n’a pas était délivrée par la HACA au début. C’était une dérogation délivrée par le ministre de la com précédent, on parlait d’autorisation temporaire en attendant qu’Al Jazeera régularise sa situation avec la HACA.

    Du coup, seule cette autorisation temporaire a été annulée. Walaho a3lem.

  5. @IK: Il me semble aussi qu’Al ghazali, patron de la Haca, avait déclaré qu’elle n’y était pour rien dans la décision de révoquer l’autorisation de l’émission d’Al Jazeera car elle n’en avait pas été à l’origine. Ça demande une petite recherche, mais il me semble que le Journal du Maghreb n’a pas fait l’objet d’une licence de la HACA mais du ministère de Benabdellah. D’où probablement l’inexistence d’une telle autorisation de la HACA, ce que confirme le responsable d’AL Jazeera : »Nous avons déposé un dossier complet auprès de la Haute Autorité de la communication audiovisuelle (HACA, publique) en présentant, entre autres, notre registre de commerce, notre patente, le cahier des charges ainsi que la charte de la chaîne. Mais le dossier a été gelé et nous avons commencé à travailler avec des autorisations provisoires renouvelables tous les trois mois. L’ensemble de notre matériel avait été approuvé par l’ANRT”.

  6. 7didane: à voir, car la HACA est entrée en fonctions en 2004 ou 2005 si ma mémoire est bonne, soit quelques années après sa création législative.

    Il se peut que le ministère ait donné l’autorisation avant l’entrée en fonctions de la HACA, mais après, on notera qu’aucun texte de loi ne donne pouvoir au ministère d’accorder des autorisations dévolues à la HACA… Il y aurait alors détournement de pouvoir.

    moul: la citation que tu présentes ne dit pas que l’autorisation aurait été donnée par le ministère de la comm’, elle dit simplement que dans l’attente d’une autorisation définitive, ils ont fonctionné sur la base d’autorisations provisoires. Cette citation va même dans le sens de la compétence de la HACA, car c’est auprès d’elle que la chaîne a déposé son dossier. Mais comme tu dis allah ou alam, et surtout, ne pas chercher l’info là ou elle devrait être, sur le site de la HACA – silence radio de ce côté là!

  7. A propos de ce qui arrive a al Jazira, il y a lieu de repeter qu’elle n’est pas la bienvenue dans la plupart des pays arabes quelque soit leur politique ou leur respect tout relatif ou pas du tout des Droits de l’Homme.

    Par principe, il n’est pas normal qu’elle soit interdite quelqu’en soient les motifs pseudo administartifs invoques par les autorites. La reaction de Moujahid est tout simplement inacceptable.

    Neanmoins, mes grieffes sur al Jazira sont:

    1- Sur Sidi Ifini, elle a repris une fausse information non verifiee par ses journalistes sur les morts lors des manifestations; or, il s’ avere que s’il y a eu des exactions de la police, il n’y a pas eu de morts;

    2- La ligne editoriale d’Al jazira oscille entre l’islamisme militant (Ahmed Mansour, Sheikh Karadoui, wadah Khanfar..), sympathie avec les talibans (dont son ex correspondent etait proche)ou les islamistes somaliens, reprise et pub pour les K7 de Bin Laden et Zouhairi; et une ligne panarabiste (Faycal Al Kassim, Samy Haddad et d’autres…);

    A mon humble avis, Al Jazira souffre de deficit en matiere d’objectivite;

    3- Al Jazira vit sur les subsides de l’emirat du Qatar qui n’est ni un modele de democratie, ni de progressisme. Et c’est cela le pardoxe entre la ligne editoriale et le financement;

    4- Al Jazira est un jet de pierres du plus grand stock d’armes de l’armee US en dehors du territoire americain, et si les americains etaient vraiment mecontents d’Al Jazira, elle aurait ete fermee il y a tres longtemps;

    5- Al Jazira malgre son discours pro-palestinien a recu dans ses studios Tsevi Levny, la minsitre israelienne des AE. Comment est ce possible? quelle justification a cette normalisation?

    6- Dans la couverture des pays arabes, Al Jazira ne s’attaque ni au Qatar, ni a la Syrie. Pourquoi?

    7- Dans la crise libanaise, Al Jazira a pris fait et cause pour le Hezbollah et cela nuit a son objectivite. Le directeur de son bureau a Beyrouth agit comme un militant du Hezb dont il est proche ideologiquement. Par la meme occasion, elle menage beaucoup l’Iran et semble trs proche des theses de ses dirigeants.

    Malgre toutes ses remaqrques, il faut reconnaitre qu’en face le paysage audio visuel arabe oscille entre quatre tendances:

    a- La mediocrite elevee au rang de « culture » avec beaucoup de « Hache bechak »pratiquee par les teles libanaises (LBC, Future…);

    b- Les teles officielles des gouvernements ou financees par les saoudiens (Al Arabiya) ou d’autres gouvernements ou des mouvements politiques ( Al Manar), et ou le moindre soupcon d’objectivite est absent;

    c- Les teles religieuses versant dans l’obscurantisme;

    d- Les teles qui font dans le chralatanisme et le commerce de toutes sortes.

    En dehors de ces quatres tendances, il n’y a pas grand chose. Il n’ y a pas d’ ARTE ou la 5eme ou Channel 4.

    Malgre ce qui precede, Al Jazira a beaucoup apporte au paysage audio-visuel arabe. Elle nous a sorti de la langue de bois gouvernementale; mais ceci etant, il m’est tres difficile -par moment- d’accepter son manque d’objectivie, ses positions /relations qui refletent aussi celles de son bailleur de fonds avec l’Iran, la Syrie et le Hezbollah d’un cote et une certaine complaisance de la part des israeliens et des americains de l’autre.

    Cordialement

  8. […] marocain, je ne compte pas y revenir sauf pour dire que, étant d’accord avec Larbi et Ibn Kafka, je crois à un règlement de compte du côté marocain, qui a une dent contre El Jazeera depuis […]

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