Encore un classement favorable au Maroc (7eme place) – cartographie des bloggeurs persécutés

Je suis trop négatif, et j’ai décidé d’y remédier en publiant les classements dans lesquels le Maroc occupe une place dans le top ten. Voici donc un lien vers la mappemonde des bloggeurs poursuivis – Threatened Voices – dressée par Global Voices. Cette mappemonde indique le nombre de bloggeurs menacés, emprisonnés voire tués par pays, et comptabilise non seulement les cas toujours en cours mais aussi les anciens cas. Avec ses trois bloggeurs concernés, le Maroc occupe ma foi une fort honorable septième, ex-aequo avec l’Azerbaïdjan, Bahraïn et la Malaisie mais après la Chine (1ere, avec 33 bloggeurs emprisonnés ou tués), l’Egypte (2eme avec 29 bloggeurs), l’Iran (3eme avec 23 bloggeurs), la Tunisie (4eme avec 18 bloggeurs – on ne sait pas à ce stade s’il y a des Brésiliens naturalisés parmi eux), la Syrie (5eme avec 14 bloggeurs) et le Vietnam (6eme avec 9 bloggeurs).

Les bloggeurs marocains sont au nombre de trois, même si l’un d’entre eux n’a à ma connaissance jamais eu de blog mais plutôt une page Facebook au nom de SAR Moulay Rachid:

Fouad Mourtada;

Mohammed Erraji;

Hassan Barhon

Les initiateurs de cette mappemonde sont les premiers à en souligner les limites, et sont demandeurs d’informations complémentaires sur d’autres cas de bloggeurs menacés pour leurs écrits et opinions, indépendamment du pays – les Etats-Unis sont ainsi également épinglés

Amnesty on Erraji: « it’s completely barmy! »

Le blog d’Amnesty UK – voir aussi le site d’Amnesty Protect the human – consacre un long billet au sort du prisonnier d’opinion Mohamed Erraji:

Now, I don’t know about you, but I reckon that if most countries started jailing their bloggers for exhibiting signs of disrespect toward their country’s leaders – you’d have bulging prisons and social (and Internet) anarchy in a matter of weeks. Imagine bloggers getting sent down for stretches in Wormwood Scrubs for daring to mock Wills and Harry.

As blogger eatbees says, it’s straightforwardly a case of someone being jailed for having an opinion. To use Sun-speak – and sometimes it’s the only way! – ”It’s completely barmy!”

Tout comme l’a fait Reda, ils font le rapport avec l’offensive thaïlandaise contre les sites et les bloggeurs, même étrangers, coupables d’aoutrage à leur roi.

Amnesty a par ailleurs diffusé un communiqué critiquant l’emprisonnement du bloggeur Mohamed Erraji.

Quelques détails sur la justice politique au Maroc au travers du cas de Mohamed Erraji

La presse, notamment étrangère, rapporte quelques détails sur la condamnation du prisonnier d’opinion Mohamed Erraji, dont le procès fût tout à fait conforme à la pratique judiciaire marocaine, et particulièrement celle concernant des affaires dites politiques.

Donc, selon la BBC, qui cite un parent d’Erraji qui aurait assisté au simulacre de procès, non seulement Erraji n’aurait pas été assisté par un avocat, mais l’audience aurait duré dix minutes et Erraji n’aurait pas été en mesure d’expliquer ses opinions, qui l’ont mené en prison:

In court on Monday, he was given a two-year prison sentence and fined 5,000 Dirham ($630:£356).

One relative, who claimed to have been present at the trial, said Erraji had not had a lawyer and that the judgement took only ten minutes.

« The judge passed sentence very quickly but we couldn’t hear what was being said. He had no opportunity to explain himself, » said the relative, who asked not to be named.

RSF, qui soutient officiellement le prisonnier d’opinion Mohamed Erraji, apporte une précision:

Cette décision est injuste. Mohamed Erraji a été victime d’un procès expéditif dans lequel il n’a même pas pu se défendre faute de temps pour trouver un avocat. Il est le premier blogueur marocain poursuivi et condamné en raison d’articles publiés sur Internet. Nous condamnons cette décision, digne des Etats les plus totalitaires, et demandons la libération de Mohamed Erraji.

Ce serait donc « faute de temps » qu’Erraji n’aurait pu être défendu avec un avocat – qu’on m’explique l’urgence à faire condamner un bloggeur pour de simples opinions. L’urgence ne peut jamais aboutir à priver un accusé d’un avocat.

Erraji a échappé de peu à un procès à huis clos, selon Spy Jones qui cite Hespress:

Concernant les conditions de sa détention, on nous en apprend des bribes dans cet article sur Hespress, que je vais essayer de résumer : Interpellé le jeudi dernier, il a été longuement interrogé par la police avant d’être relâché et convoqué le lendemain pour la suite de l’enquête. Mais il n’a plus été relâché et a été placé en détention provisoire à Inezgane. Lundi 8 août, il comparait devant la cour d’appel d’Agadir en état d’arrestation et sans avocat, alors même que ses proches ignoraient son sort. Comble du désappointement, le blogueur a remarqué l’absence dans la salle des associations de droits de l’homme et de la plupart des organes de presse, ceci compte tenu du secret absolu qui a plané sur cette affaire. Le procureur du roi a requis un tribunal à huis clos, et il s’en est fallu de peu pour que ce soit accepté… Finalement après 72 heures seulement de détention, la sentence est expéditive (…).

Faut-il regretter que le huis clos n’ait pas été prononcé? Erraji aurait risqué une peine plus lourde – pour rappel, la norme pour les atteintes à la sacralité royale semble tourner autour de trois ans – une telle sentence, barbare dans le cas d’espèce, avait mené à sa mort le nonagénaire Nasser Ahmed, mort en chaise roulante en prison à l’âge de 95 ans pour offense au Roi, et avait également été prononcée contre certains des prisonniers d’opinion du 1er mai 2007. Mais au moins, l’ignominie aurait été totale – car c’est uniquement en fonction des réactions internationales et de la publicité négative faite à l’étranger que le régime marocain fait montre de magnanimité. On peut en voir un exemple entre le traitement de l’affaire Mourtada, plus médiatisée à l’étranger, et celle des prisonniers d’opinion du 1er mai – le premier resta quelques semaines en prison, les seconds une année, car la mobilisation internationale n’était pas la même, que ce soit par son ampleur ou sa composition.

Mais nul ne peut bien évidemment souhaiter le pire, même si ce pire nous est régulièrement infligé, sans possibilité réelle pour nous de l’éviter, par the powers that be.

Sinon, en parcourant le Code de procédure pénale marocain, on ne peut que constater que le tribunal de première instance d’Agadir a une lecture très particulière de plusieurs articles:

1. L’article 287 dispose que « la juridiction ne peut fonder sa décision que sur des preuves versées au cours de l’audience et discutées oralement et contradictoirement devant elle » – s’il faut en croire la dépêche reprise par la BBC, Erraji n’a pas été en mesure de débattre contradictoirement des accusations levées contre lui;

2. L’article 298, qui énonce que « le magistrat qui préside assume la police de l’audience. Il dirige l’examen de l’affaire et les débats. Il doit rejeter tout ce qui tend à les prolonger inutilement sous réserve de respecter les droits de la défense » – or justement, si on peut estimer qu’une audience de 10 minutes pour une peine de deux années d’emprisonnement dans un procès d’opinion n’est pas « inutilement long », l’absence d’avocat de la défense et de possibilité pour Erraji d’expliquer ses opinions et son texte attentent évidemment aux droits de la défense;

3. L’article 305, qui dispose que « l’examen de l’affaire comporte l’interrogatoire de l’inculpé s’il est présent, l’audition des témoins et des experts et la présentation, s’il y a lieu, des pièces à conviction » – il ressort des paragraphes précédents que Mohamed Erraji n’a pas été mis en mesure, en raison de l’absence d’avocat et de l’impossibilité dans laquelle il a été mis de s’expliquer sur les faits reprochés, de faire appel à des témoins ou des experts, et on peut même se demander si l’intégralité du texte qui lui a été reproché a été présentée au magistrat;

4. L’article 306, qui énonce que « cet examen terminé, les débats, à moins qu’il en soit autrement décidé par une disposition spéciale de la loi ou par le président, se déroulent dans l’ordre suivant:
– la partie civile, lorsqu’elle existe, formule sa demande de dommages-intérêts
– le ministère public présente ses réquisitions;
– l’inculpé et, s’il y a lieu, la personne civilement responsable, exposent leur défense
– l’inculpé a la parole le dernier;
Le président prononce alors la clôture des débats
« . On voit tout de suite la faille de la loi: elle n’est pas claire sur le point de savoir si le président du tribunal peut simplement changer l’ordre de présentation des différents intervenants au procès pénal, ou s’il peut aller jusqu’à supprimer une de ces interventions. Implicitement, la réponse est claire: les droits de la défense faisant partie des principes généraux du droit de la procédure pénale, et notamment au regard des obligations internationales contractées par le Maroc (1), le président ne peut être considéré comme ayant le droit supprimer l’exposition de sa défense par l’accusé. Mauvaise loi que celle qui laisse une telle question à l’interprétation des juges… Et je ne vois d’ailleurs aucune raison de permettre au président d’écarter l’ordre de présentation indiqué à cet article.

5. L’article 315, qui dispose que « tout inculpé, en tout état de la procédure, peut recourir à l’assistance d’un défenseur« . On notera que cet article ne contient aucune exception ou dérogation. Mais il faut bien comprendre le sens de cette disposition: l’inculpé peut renoncer à ce droit, sauf, en vertu de l’article 316, en matière criminelle – c’est-à-dire, selon l’article 16 du Code pénal (2), les infractions punissables de plus de cinq années de réclusion. Peut-être que les autorités tenteront d’arguer qu’Erraji aurait renoncé à son droit à être défendu par un avocat…

6. L’article 320, qui dispose que le président « procède à l’interrogatoire de l’inculpé sur le fond » – ceci semble incompatible avec l’impossibilité dans laquelle s’est trouvé l’inculpé de s’expliquer.

7. L’article 385, qui accorde à l’inculpé traduit en flagrant délit (je ne suis pas sûr que ce soit la procédure qui a été formellement suivie dans ce cas-ci) « le droit de réclamer un délai pour préparer sa défense et pour choisir un avocat« . Si une procédure de flagrance a été appliquée – ce n’est pas exclu vu la rapidité extrême de la « justice » – on ne peut que constater que cet article n’a pas été respecté.

S’il y a des pénalistes ou des praticiens parmi mes lecteurs, qu’ils se manifestent avec leurs lumières…

(1) Cf. le Pacte international relatif aux droits civils et politiques de 1966, ratifié par le Maroc, dont l’article 14 stipule:

Article 14
1. Tous sont égaux devant les tribunaux et les cours de justice. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par un tribunal compétent, indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil. Le huis clos peut être prononcé pendant la totalité ou une partie du procès soit dans l’intérêt des bonnes moeurs, de l’ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, soit lorsque l’intérêt de la vie privée des parties en cause l’exige, soit encore dans la mesure où le tribunal l’estimera absolument nécessaire lorsqu’en raison des circonstances particulières de l’affaire la publicité nuirait aux intérêts de la justice; cependant, tout jugement rendu en matière pénale ou civile sera public, sauf si l’intérêt de mineurs exige qu’il en soit autrement ou si le procès porte sur des différends matrimoniaux ou sur la tutelle des enfants.

2. Toute personne accusée d’une infraction pénale est présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.

3. Toute personne accusée d’une infraction pénale a droit, en pleine égalité, au moins aux garanties suivantes:

a) A être informée, dans le plus court délai, dans une langue qu’elle comprend et de façon détaillée, de la nature et des motifs de l’accusation portée contre elle;

b) A disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense et à communiquer avec le conseil de son choix;

c) A être jugée sans retard excessif;

d) A être présente au procès et à se défendre elle-même ou à avoir l’assistance d’un défenseur de son choix; si elle n’a pas de défenseur, à être informée de son droit d’en avoir un, et, chaque fois que l’intérêt de la justice l’exige, à se voir attribuer d’office un défenseur, sans frais, si elle n’a pas les moyens de le rémunérer;

e) A interroger ou faire interroger les témoins à charge et à obtenir la comparution et l’interrogatoire des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;

f) A se faire assister gratuitement d’un interprète si elle ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l’audience;

g) A ne pas être forcée de témoigner contre elle-même ou de s’avouer coupable.

4. La procédure applicable aux jeunes gens qui ne sont pas encore majeurs au regard de la loi pénale tiendra compte de leur âge et de l’intérêt que présente leur rééducation.

5. Toute personne déclarée coupable d’une infraction a le droit de faire examiner par une juridiction supérieure la déclaration de culpabilité et la condamnation, conformément à la loi.

6. Lorsqu’une condamnation pénale définitive est ultérieurement annulée ou lorsque la grâce est accordée parce qu’un fait nouveau ou nouvellement révélé prouve qu’il s’est produit une erreur judiciaire, la personne qui a subi une peine en raison de cette condamnation sera indemnisée, conformément à la loi, à moins qu’il ne soit prouvé que la non-révélation en temps utile du fait inconnu lui est imputable en tout ou partie.

7. Nul ne peut être poursuivi ou puni en raison d’une infraction pour laquelle il a déjà été acquitté ou condamné par un jugement définitif conformément à la loi et à la procédure pénale de chaque pays.

(2) Attention, ce lien emmène vers un Code pénal non mis à jour. L’article 16 n’a cependant pas fait l’objet de modifications.

C’est fait: un bloggeur marocain prisonnier d’opinion


On avait eu un facebooker marocain prisonnier d’opinion, le tour est désormais venu au bloggeur gadiri Mohamed Erraji, emprisonné pour deux ans pour avoir porté atteinte aux sacralités – en fait, à la principale d’entre elles:

Maroc: deux ans de prison pour un blogueur manquant de respect au roi
AFP 08.09.08 | 20h55
Un blogueur marocain a été condamné lundi par un tribunal d’Agadir (sud) à deux ans de prison pour « manquement au respect dû au roi », a-t-on appris auprès de sa famille.

Arrêté vendredi par la police, Mohamed Erraji est d’accusé d’avoir diffamé le roi dans un article intitulé « le roi encourage le peuple à la paresse », publié sur le journal électronique marocain Hespress, selon sa famille.

Dans ce texte, Mohamed Erraji critique le roi Mohammed VI qui, selon lui, « encourage son peuple à la paresse » en distribuant des faveurs notamment des licences de transport aux citoyens qui arrivent à l’approcher.

« Mohamed Erraji a été incarcéré à la prison d’Inzeggane après avoir été condamné par le tribunal de première instance à deux ans de prison ainsi qu’à une amende de 5.000 dirhams » (430 euros), a déclaré à l’AFP son frère Hussein.

La famille du prévenu a indiqué qu’elle solliciterait de l’aide auprès d’une organisation de défense des droits de l’Homme, en prévision d’un procès en appel.

Vous trouverez l’objet du délit en version arabe ici, en version anglaise ici, et en version française ici.

Il a été condamné à deux années de prison sur le fondement de l’article 41 du Code de la presse:

Article 41 : Est punie d’un emprisonnement de 3 à 5 ans et d’une amende de 10.000 à 100.000 dirhams toute offense, par l’un des moyens prévus à l’article 38, envers Sa Majesté le Roi, les princes et princesses Royaux. (…)

Cet article est rendu applicable aux écrits diffusés sur Internet par le biais de l’article 38, qui duit ceci:

Article 38 : Sont punis comme complices d’une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par discours, cris ou menaces proférés dans les lieux ou réunions publics, soit par des écrits, des imprimés vendus, distribués, mis en vente ou exposés dans les lieux ou réunions publics, soit par des placards ou affiches exposés aux regards du public, soit par les différents moyens d’information audiovisuelle et électronique, auront directement provoqué le ou les auteurs à commettre ladite action si la provocation a été suivie d’effet. Cette disposition sera également applicable lorsque la provocation n’aura été suivie que d’une tentative de crime.

Les moyens de diffusion électronique évoqués ici incluent bien évidemment Internet. On notera cependant que Mohammed Erraji a bénéficié de la mansuétude légendaire de la justice marocaine, puisqu’il n’a été condamné qu’à deux années d’emprisonnement, alors que le minimum encouru pour cette infraction est trois ans et le maximum cinq ans. Cela signifie en théorie – en pratique les juges font ce qu’il leur chante – que des circonstances atténuantes lui ont été accordées – lesquelles?

Le site Help Erraji vient d’être constitué pour sa défense.

Plusieurs bloggeurs en ont parlé: adilski, zalamite, cabalamuse (je ne crois pas cependant qu’Erraji ait été interrogé sur ses liens supposés avec les services algériens), mounir (ici et ici), Larbi (ici, ici et ici), Jillian York, Reda par deux fois, une marocaine, Rachid Jankari (qui est catégorique: Internet est mort au Maroc), bunix, stupeur, Laurent Bervas, et même Citoyen Hmida est critique.

Laila Lalami fait une observation très juste au sujet de ce bloggeur arabophone:

The arrest marks the first time anyone has been arrested for a blog post in Morocco, and, given the Moroccan government’s touchiness, I can guarantee it is not the last time. But I would like to make one small point: Erraji’s criticism is quite mild compared with what one can read in such French-language Moroccan magazines as Tel Quel or Le Journal. But these publications enjoy the support of many international groups (such as Reporters Without Borders) and so the government often has to think twice before arresting one of their journalists or editors. But because Erraji writes in Arabic, and because he writes for Hespress, a website whose quality is quite questionable (it’s very populist and sometimes inaccurate), and because he is not part of the connected elite, his right to freedom of expression has simply been denied and his case has been even more bungled than usual.

Adilski fait également une autre comparaison judicieuse:

While the Court of First Instance of Rabat has been postponing the case of Nadia Yassine, the Islamist activist who expressed her support for a republic instead of a monarchy, since 2005, a court in Agadir took only 4 days to throw blogger Raji in prison for 2 years and fine him around $600. Now, whose offense is more significant and deserves an immediate verdict.

Astrubal a fait une revue assez complète de la blogoma là-dessus.

Le Committee to protect bloggers a également évoqué l’affaire.

Basta nous rappelle, sans évoquer cette affaire cependant, que cette énième atteinte à la liberté d’expression n’a pas lieu dans le vide. On rappellera ainsi que l’épée de Damoclès plane toujours au-dessus de la tête d’Ahmed Benchemsi, de Tel Quel.

Une série de liens sur la liberté d’expression au Maroc:
la page « Morocco » de l’International freedom of expression exchange (IFEX);
– le rapport 2008 de RSF, la partie consacrée au Maroc et la page Maroc de RSF;
– le dossier de Human Rights Watch sur la presse indépendante au Maroc (2006);
un rapport de l’Islamic Human Rights Commission (islamiste) sur les violations de la liberté d’expression de militants d’Al adl wal ihsane;
– un article académique d’Andrew R. Smith et Fadoua Loudyi, publié dans Human Rights Quarterly, sur les lignes rouges au Maroc;
la page Maroc de la FIDH;
– « Offenser, choquer, déranger : un droit inhérent à la liberté de la presse?« , intervention d’Ali Amar, rédacteur en chef du Journal, lors d’une table ronde de 2008 en Suède;
– un bref rapport de mission – « Courts, press law undermine Moroccan press freedoms » – du Committee to Protect Journalists (CPJ) de 2007, suivi d’un rapport nettement plus étoffé et très critique – « The Moroccan facade: politicized court cases, media law, harassment undermine a nation’s press gains » – ainsi que la page Maroc pour 2008 de cette même ONG;
– la Déclaration de Marrakech de 2004 sur la liberté d’expression et d’opinion dans la société de l’information;
– un article – « Le statut de iournaliste professionnel au Maroc » – qui date un peu du point de vue strictement juridique – il date d’avant la réforme du Code de la presse de 2002 – mais qui demeure pertinent, hélas.

Les blogs, une audience de masse? Non, simplement des badauds curieux…

Le bloggeur (en fait ils sont quelques uns) britannique Lenin’s Tomb est un de mes blogs favoris – je le visite quotidiennement. Outre qu’il nous a appris récemment des choses que l’on ne savait pas sur l’opinion publique iranienne, il vient de consacrer un billet rafraîchissant sur les statistiques des blogs, équivalent adulte des concours de b… du collège. Sa conclusion est head on spot:

Does that mean I have a « mass audience »? Obviously not. Fox News has a mass audience. Pop Idol has a mass audience. Al-Manar TV has a mass audience. The circle-jerking quora of Britblogs has curious onlookers.

Traduction libre:

Cela veut-il dire que j’ai une audience de masse? Certainement pas. Fox News a une audience de masse. L’émission de télé-réalité Pop Idol a une audience de masse. Al Manar a une audience de masse. Le groupe de branleurs collectifs des blogs britanniques n’a que des badauds curieux.

Hear, hear!

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